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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Leblon-Delienne
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FREE FORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE FORM
Leblon-Delienne SAS

Numéro de dépôt :
3617565
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
FREE FORM de Leblon-Delienne

Présentation de la marque FREE FORM

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Leblon-Delienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE FORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Leblon-Delienne domicilié(e) 12 Rue de la Béthune,76270 NEUFCHÂTEL-EN-BRAY - 76270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 619 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leblon-Delienne domicilié(e) 12 Rue de la Béthune,76270 NEUFCHÂTEL-EN-BRAY - 76270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE FORM est expirée depuis le 12 décembre 2018.

Leblon-Delienne a également déposé les autres marques suivantes : B.D. LATEX , Design Emotionnel , LEBLON-DELIENNE , DESIGN EMOTIONNEL , LEBLON-DELIENNE , LEBLON-DELIENNE , TRALALA FIGURINES DE COLLECTION , EMOTIONAL DESIGN , CLEAR LINE , Emotional Design


Leblon-Delienne SAS - 12 Rue de la Béthune,76270 NEUFCHÂTEL-EN-BRAY - 76270 - France - SIREN 950619346


Leblon-Delienne - 12 Rue de la Béthune,76270 NEUFCHÂTEL-EN-BRAY - 76270 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).